Hangschloss
Brevet européen · EP2868850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2868850
- Numéro de demande
- EP14188230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2014
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 28 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E05B 67/24 (2006.01)E05B 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013222422 05.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
- 28 mars 2018
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.