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Brevet européen · EP2868953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2868953
Numéro de demande
EP14190916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2014
Publié
6 mai 2015
Délivré
15 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16K 31/08 (2006.01)
F16K 31/385 (2006.01)
Priorité
DE 102013111998 31.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Titulaire

A. u. K. Müller GmbH & Co. KG

Dresdener Strasse 162, 40595 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.