Beleuchtungsvorrichtung

Brevet européen · EP2868964 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2868964
Numéro de demande
EP14191132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2014
Publié
6 mai 2015
Délivré
24 août 2016
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F21V 3/02 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21S 8/04 (2006.01)
//F21V 7/00 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
*F21Y 103/00 (2016.01)
*F21W 131/101 (2006.01)
Priorité
DE 102013018549 05.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 29 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Siteco Beleuchtungstechnik GmbH, Georg-Simon-Ohmstrasse 50, 83301 Traunreut, Allemagne → SITECO GmbH, Georg-Simon-Ohm-Straße 50, 83301 Traunreut, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.12.2020

  6. 25 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.08.2016

  7. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

SITECO GmbH

Georg-Simon-Ohm-Straße 50, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Döring, Manfred

83512 Wasserburg/Inn, DE

Prieler, Helmut

83352 Altenmarkt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.