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Brevet européen · EP2869037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2869037
Numéro de demande
EP13810564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01F 5/00 (2006.01)
G01F 7/00 (2006.01)
G01F 15/07 (2006.01)
Priorité
JP 2012146334 29.06.2012
JP 2012157199 13.07.2012
JP 2012157200 13.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/004053 28.06.2013
Publication PCT
WO2014/002508 03.01.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 18 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  7. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

ADACHI, Akihisa

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

FUJII, Yuji

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

KAWANO, Yasuharu

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

NAKABAYASHI, Yuji

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

SAKAGUCHI, Yukio

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

WATANABE, Aoi

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

GOTOU, Hirokazu

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.