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Brevet européen · EP2869064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2869064
- Numéro de demande
- EP13810806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/76 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)G01J 1/02 (2006.01)H01L 31/024 (2014.01)G02B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012143686 27.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/064267 22.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/002653 03.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
OKANOJO, Masahiro
Tokyo 100-8280, JP
NODA, Hideyuki
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.