Thermostateinheit

Brevet européen · EP2869326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2869326
Numéro de demande
EP14190714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2014
Publié
6 mai 2015
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 37/04 (2006.01)
//H02B 1/052 (2006.01)
Priorité
DE 102013111925 29.10.2013
US 201361896775 P 29.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Nordring 26 76761 Rülzheim, DE

Inventeur

Claber, Katherine

Billingshurst, West Sussex, RH14 9LQ, GB

Silk, Gary

Greenville, South Carolina 29303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.