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Brevet européen · EP2869327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2869327
- Numéro de demande
- EP13812456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 35/06 (2006.01)H01J 35/14 (2006.01)H01J 3/06 (2006.01)H01J 29/50 (2006.01)H01J 19/10 (2006.01)H01J 19/42 (2006.01)H01J 1/16 (2006.01)H01J 1/18 (2006.01)H01J 1/88 (2006.01)H01J 29/04 (2006.01)H01J 3/18 (2006.01)H01J 29/62 (2006.01)H01J 23/04 (2006.01)H01J 23/083 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012148335 02.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/067852 28.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/007167 09.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
ANNO, Hidero
Otawara-shi, Tochigi 324-8550, JP
ISHIHARA, Tomonari
Otawara-shi, Tochigi 324-8550, JP
AKAHORI, Naoki
Otawara-shi, Tochigi 324-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.