Gehäuse eines Feldbusmoduls sowie Steckverbinder

Brevet européen · EP2869408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2869408
Numéro de demande
EP14189018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2014
Publié
6 mai 2015
Délivré
19 févr. 2020
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 13/70 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102013112031 31.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 21 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 21.02.2020

  3. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

Schumm, Thilo

71522 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.