ZUFUHRBEGRENZUNGSABSCHNITT
Brevet européen · EP2869694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2869694
- Numéro de demande
- EP13739938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01K 1/10 (2006.01)A01K 5/01 (2006.01)
- Priorité
- DK 201270401 05.07.2012
- Demande PCT
- PCT/DK2013/050218 01.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/005592 09.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
2 entrées antérieures
- 22 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 22.05.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
DK-6230 Rødekro, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.