GEPÄCKSTÜCK, GEPÄCKSTÜCKSYSTEM, GEPÄCKSTÜCKADAPTER

Brevet européen · EP2869723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2869723
Numéro de demande
EP13734397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2013
Publié
13 mai 2015
Délivré
19 avr. 2017
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 7/00 (2006.01)
A45C 13/38 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
Priorité
EP 12175589 09.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/064218 05.07.2013
Publication PCT
WO2014/009261 16.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Titulaire

ROYALTY BUGABOO GmbH

Royalty Bugaboo GmbH

Schmidgasse 3, 6300 Zug

Inventeur

DEN BOER, Jacob Geert Arie

NL-3812 HB Amersfoort, NL

TEN HORN, Vincent Bernardus Hubertus

NL-2012 CC Haarlem, NL

MCMILLAN, David

NL-2313 XT Leiden, NL

BARENBRUG, Machiel Gerardus Theodorus Marie

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.