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Brevet européen · EP2869750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2869750
Numéro de demande
EP13740119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2013
Publié
13 mai 2015
Délivré
7 nov. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/005 (2006.01)
A61B 1/233 (2006.01)
Priorité
US 201213544681 09.07.2012
Demande PCT
PCT/US2013/049563 08.07.2013
Publication PCT
WO2014/011538 16.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Gyrus ACMI, Inc.

Gyrus Acmi Inc.

D.B.A. Olympus Surgical Technologies America 136 Turnpike Road, Southborough, MA 01772, US

Inventeur

KONSTORUM, Gregory

Stamford CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.