DISPOSITIF D'ECLAIRAGE PEROPERATOIRE
Brevet européen · EP2869781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2869781
- Numéro de demande
- EP13744685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61C 1/08 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1256555 06.07.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051589 04.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/006337 09.01.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 24 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
F-33000 Bordeaux, FR
F-33290 Blanquefort, FR
F-83470 Saint Maximin La Sainte Beaume, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.