ABUTMENT-SYSTEM
Brevet européen · EP2869782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2869782
- Numéro de demande
- EP13732835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201212125 09.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001901 28.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/008987 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
B-4000 Liège, BE
B-2000 Antwerpen, BE
75008 Paris, FR
S-439 61 Frillesås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.