HUMERUSIMPLANTAT FÜR EINE SCHULTERPROTHESE
Brevet européen · EP2869788 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2869788
- Numéro de demande
- EP12731488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2012
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/063198 05.07.2012
- Publication PCT
- WO2014/005644 09.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.11.2016
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
I-33100 Udine, IT
I-26100 Cremona, IT
A-8852 Stolzalpe, AT
Newark Nottinghamshire, GB
Gossau
I-33097 Spilimbergo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.