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Brevet européen · EP2869813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2869813
- Numéro de demande
- EP13701276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 3 août 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- EP 12174860 03.07.2012EP 12189649 23.10.2012DE 202012011016 U 16.11.2012AU 2012101677 16.11.2012AU 2012101678 16.11.2012DE 202012011260 U 23.11.2012DE 202012011259 U 23.11.2012EP 12195360 03.12.2012DE 202013000688 U 23.01.2013AU 2013100071 23.01.2013AU 2013100070 23.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/051491 25.01.2013
- Publication PCT
- WO2014/005728 09.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.