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Brevet européen · EP2869958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2869958
Numéro de demande
EP13730196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2013
Publié
13 mai 2015
Délivré
23 mars 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 59/00 (2006.01)
B27B 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012211607 04.07.2012
DE 102012219397 24.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/062330 14.06.2013
Publication PCT
WO2014/005820 09.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

SINZIG, Bruno

CH-4538 Oberbipp

BERMES, Christian

CH-4500 Solothurn

ARN, Andreas

CH-4513 Langendorf SO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.