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Brevet européen · EP2869959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2869959
Numéro de demande
EP13813047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2013
Publié
13 mai 2015
Délivré
8 avr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/12 (2006.01)
B27B 33/06 (2006.01)
Priorité
SE 1250754 03.07.2012
US 201261667674 P 03.07.2012
Demande PCT
PCT/SE2013/050848 02.07.2013
Publication PCT
WO2014/007743 09.01.2014
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Inventeur

IVNER, Tomas

S-531 41 Lidköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.