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Brevet européen · EP2870077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2870077
Numéro de demande
EP13734358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
13 mai 2015
Délivré
6 déc. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 47/20 (2006.01)
Priorité
GB 201212164 06.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/062846 20.06.2013
Publication PCT
WO2014/005845 09.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Inventeur

FOX, Jamie

Norwich Norfolk NR7 9AL, GB

SCHMIDT, Patrick

56856 Zell-Kaimt, DE

COX, Thomas

Norwich Norfolk NR14 8QJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.