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Brevet européen · EP2870144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2870144
Numéro de demande
EP13734146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2013
Publié
13 mai 2015
Délivré
19 avr. 2017
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 285/24 (2006.01)
C07D 417/04 (2006.01)
C07D 417/06 (2006.01)
C07D 513/04 (2006.01)
A61K 31/549 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201261667540 P 03.07.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051761 03.07.2013
Publication PCT
WO2014/006402 09.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 12 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

  3. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

CONGREVE, Miles Stuart

Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 3AX, GB

CHRISTOPHER, John Andrew

Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 3AX, GB

TEHAN, Benjamin Gerald

Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 3AX, GB

KLAIR, Sukhbinder Singh

Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 3AX, GB

AVES, Sarah Joanne

Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 3AX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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