METHODEN UNTER VERWENDUNG VON PATATIN
Brevet européen · EP2870252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2870252
- Numéro de demande
- EP13739848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 7/64 (2006.01)A23C 19/04 (2006.01)A23C 19/05 (2006.01)A23C 19/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 12174894 04.07.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/050488 03.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/007621 09.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Inventeur
EGMOND, Maarten Robert
NL-3511 GW Utrecht, NL
SPELBRINK, Robin Eric Jacobus
NL-9717 JR Groningen, NL
GIUSEPPIN, Marco Luigi Federico
NL-9461 JB Gieten, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.