TISCHBEINSYSTEM
Brevet européen · EP2870369 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2870369
- Numéro de demande
- EP12816802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2012
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16B 12/44 (2006.01)A47B 13/00 (2006.01)A47B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- PL 39985712 09.07.2012
- Demande PCT
- PCT/PL2012/000128 26.11.2012
- Publication PCT
- WO2014/011062 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 18 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.03.2016
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
KORTE, Jens
22297 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.