GETRIEBE MIT EINER ÖLPUMPE

Brevet européen · EP2870381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2870381
Numéro de demande
EP12735788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2012
Publié
13 mai 2015
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 3/091 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/002882 09.07.2012
Publication PCT
WO2014/008902 16.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Inventeur

HEDMAN, Anders

SE-442 67 Marstrand, SE

NYLUND, Clas

SE-416 78 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.