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Brevet européen · EP2870391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2870391
- Numéro de demande
- EP13813712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 27 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16K 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201261668226 P 05.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/049296 03.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/008381 09.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
Middletown, DE 19709, US
Germantown, MD 20876, US
Del Mar, CA 92014, US
Damestown, MD 20878, US
Gaithersburg, MD 20886, US
Germantown, MD 20874, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.