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Brevet européen · EP2870485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2870485
- Numéro de demande
- EP13734386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/24 (2006.01)G01R 19/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 12175142 05.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/064095 04.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/006121 09.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 31 janv. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 5 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
- 17 sept. 2019
Fusionné
- Titulaire
- ABB Research Ltd., Affolternstrasse 44, 8050 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 17.09.2019
- 8 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 08.03.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.