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Brevet européen · EP2870569 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2870569
Numéro de demande
EP13813808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2013
Publié
13 mai 2015
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 17/00 (2006.01)
H01Q 7/00 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 7/00 (2006.01)
H01Q 9/16 (2006.01)
H01Q 9/28 (2006.01)
Priorité
US 201213542684 06.07.2012
Demande PCT
PCT/US2013/033488 22.03.2013
Publication PCT
WO2014/007877 09.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

  6. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

NeWave Sensor Solutions LLC

9011 Heritage Drive, Plain City, OH 43064, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BURNSIDE, Walter, D.

Dublin, OH 43017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.