WÄRMEABLEITUNG IN EINEM STROMKABEL ODER EINEM VERSORGUNGSSCHLAUCH
Brevet européen · EP2870610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2870610
- Numéro de demande
- EP13812561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 7/04 (2006.01)H01B 7/42 (2006.01)H01B 3/44 (2006.01)H01B 3/30 (2006.01)H01B 1/02 (2006.01)H02G 9/12 (2006.01)E21B 17/20 (2006.01)
- Priorité
- NO 20120777 04.07.2012
- Demande PCT
- PCT/NO2013/000030 04.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/007643 09.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
DUNSERUD, Jan Ole
1182 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.