Magnetischer Flusskoppler
Brevet européen · EP2870675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2870675
- Numéro de demande
- EP13816491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 38/14 (2006.01)H01F 27/38 (2006.01)H01F 27/36 (2006.01)H01F 27/34 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)H02J 5/00 (2016.01)
- Priorité
- NZ 60115412 09.07.2012
- Demande PCT
- PCT/NZ2013/000120 09.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/011059 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
COVIC, Grant Anthony
Auckland 1025, NZ
BUDHIA, Mickel Bipin
Auckland 0600, NZ
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.