Offener Schuh mit Textilschicht und Befestigungsmittel

Brevet européen · EP2870892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2870892
Numéro de demande
EP14191559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2014
Publié
13 mai 2015
Délivré
11 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A43B 17/18 (2006.01)
//A43B 3/10 (2006.01)
Priorité
US 201361902430 P 11.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 2 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Fronhoffs, Alistair

1082 Berchem Sainte Agathe, BE

Fronhoffs, Jonathan

1081 Koekelberg, BE

Inventeur

Fronhoffs, Alistair

1082 Berchem Sainte Agathe, BE

Fronhoffs, Jonathan

1081 Koekelberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.