Fermoir de bracelet
Brevet européen · EP2870893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2870893
- Numéro de demande
- EP13192011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 8 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 29 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 29 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Management Services AG, Seevorstadt 6, 2502 Biel/Bienne → The Swatch Group Research and Development SA, Rue des Sors 3, 2074 Marin-Epagnier
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.