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Brevet européen · EP2870894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2870894
Numéro de demande
EP12880780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2012
Publié
13 mai 2015
Délivré
1 févr. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 11/00 (2006.01)
A45C 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/004421 09.07.2012
Publication PCT
WO2014/009987 16.01.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Inventeur

YASUDA, Akihiro

Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP

MORI, Osamu

Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.