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Brevet européen · EP2870894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2870894
- Numéro de demande
- EP12880780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2012
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 11/00 (2006.01)A45C 11/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/004421 09.07.2012
- Publication PCT
- WO2014/009987 16.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
YASUDA, Akihiro
Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP
MORI, Osamu
Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.