Container zum Transport von Schüttgütern
Brevet européen · EP2871141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2871141
- Numéro de demande
- EP14192119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2014
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 88/12 (2006.01)B65D 88/54 (2006.01)B65D 90/62 (2006.01)B61D 3/20 (2006.01)B61D 7/04 (2006.01)B61D 7/28 (2006.01)
- Priorité
- AT 507512013 12.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 12 janv. 2023
Transféré
- Titulaire
- Wanek-Pusset, Peter, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche, peRAIL GmbH, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche → peRAIL GmbH, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche
Publié dans Swissreg le 12.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Wanek-Pusset, Peter, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche, Grentner, Bernhard, Am Strassegg 1, 8614 Breitenau, Autriche → Wanek-Pusset, Peter, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche, peRAIL GmbH, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche
Publié dans Swissreg le 29.10.2020
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
Wanek-Pusset, Peter
8605 Kapfenberg, AT
Grentner, Bernhard
8614 Breitenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.