Sensorvorrichtung
Brevet européen · EP2871152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2871152
- Numéro de demande
- EP13005237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 24 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B81B 7/00 (2006.01)B81C 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.