Tintenstrahlpapierbeschichtung
Brevet européen · EP2871283 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2871283
- Numéro de demande
- EP14460082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2014
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D21H 19/06 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)B41M 5/52 (2006.01)D21H 19/84 (2006.01)D21H 21/16 (2006.01)
- Priorité
- PL 40594313 06.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 9 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 16 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
66-470 Kostrzyn nad Odra, PL
91-088 Lódz, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.