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Brevet européen · EP2871387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2871387
- Numéro de demande
- EP13812958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 5/06 (2006.01)B29D 29/00 (2006.01)F16G 1/08 (2006.01)F16G 5/20 (2006.01)F16G 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012152102 06.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/004175 04.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/006916 09.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
MATSUDA, Hisashi
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.