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Brevet européen · EP2871391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2871391
- Numéro de demande
- EP13813638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012152036 06.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/068493 05.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/007364 09.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 21 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- NIPPON PILLAR PACKING CO. LTD., 7-1, Shinmachi 1-chome,, Nishi-ku, Osaka, Japon, Toshiba Energy Systems & Solutions Corporation, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, Japon → Toshiba Energy Systems & Solutions Corporation, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, Japon, PILLAR Corporation, 7-1, Shinmachi 1-chome,, Nishi-ku, Osaka, Japon
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 mai 2018
Transféré
- Titulaire
- Kabushiki Kaisha Toshiba, 1-1 Shibaura 1-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8001, Japon, NIPPON PILLAR PACKING CO. LTD., 7-1, Shinmachi 1-chome,, Nishi-ku, Osaka, Japon → NIPPON PILLAR PACKING CO. LTD., 7-1, Shinmachi 1-chome,, Nishi-ku, Osaka, Japon, Toshiba Energy Systems & Solutions Corporation, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, Japon
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
- 9 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.12.2017
1 entrée antérieure
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 105-8001, JP
Tokyo 105-8001, JP
Osaka-shi Osaka 532-0022, JP
Osaka-shi Osaka 532-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.