Plateau pour machine d'insolation et machine d'insolation le comprenant
Brevet européen · EP2871524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2871524
- Numéro de demande
- EP14191368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2014
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03F 7/20 (2006.01)H05K 13/00 (2006.01)H01L 21/68 (2006.01)H05K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1360868 06.11.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
Leboucher, Arnaud, R.
76520 FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.