Leitungsführungsvorrichtung

Brevet européen · EP2871738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2871738
Numéro de demande
EP14003564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2014
Publié
13 mai 2015
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02G 3/30 (2006.01)
H02G 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013018888 12.11.2013
DE 102014013845 24.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  7. 18 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.05.2018

  8. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

Knopp, Hans Werner

56412 Großholbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.