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Brevet européen · EP2871924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2871924
Numéro de demande
EP13756556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/66 (2006.01)
A01D 34/86 (2006.01)
Priorité
FR 1256707 12.07.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051639 09.07.2013
Publication PCT
WO2014/009652 16.01.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Kuhn S.A.

KUHN S.A.

4, Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

WOLFF, Michel

67670 Waltenheim Sur Zorn, FR

SCHWER, Michael

57370 Bourscheid, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.