ORGANTRANSPORTER MIT NEIGUNGS- UND/ODER STOSSSENSOR
Brevet européen · EP2871949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2871949
- Numéro de demande
- EP13741927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01N 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201213545442 10.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/049593 08.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/011561 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 3 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.06.2021
1 entrée antérieure
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Itasca, Illinois 60143, US
Itasca, Illinois 60143, US
Itasca, Illinois 60143, US
Itasca, Illinois 60143, US
Itasca, Illinois 60143, US
Itasca, Illinois 60143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.