ORGANTRANSPORTER MIT SAUERSTOFFERZEUGUNG
Brevet européen · EP2871950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2871950
- Numéro de demande
- EP13741928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 8 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01N 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201213545514 10.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/049594 08.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/011562 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 22 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.11.2022
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Itasca, Illinois 60143, US
Itasca, Illinois 60143, US
Itasca, Illinois 60143, US
Itasca, Illinois 60143, US
Itasca, Illinois 60143, US
Itasca, Illinois 60143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.