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Brevet européen · EP2871965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2871965
Numéro de demande
EP13739578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
24 août 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22C 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201213547366 12.07.2012
Demande PCT
PCT/US2013/049746 09.07.2013
Publication PCT
WO2014/011649 16.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

HART, Colin R.

Des Moines, Iowa 50317, US

XIE, Liansuo

Des Moines, Iowa 50317, US

BAUER, Doug

Des Moines, Iowa 50317, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.