KARTOFFELPROTEINISOLATE

Brevet européen · EP2871968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2871968
Numéro de demande
EP13759833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
15 juin 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23J 1/00 (2006.01)
A23J 3/00 (2006.01)
A23J 3/14 (2006.01)
Priorité
EP 12175944 11.07.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050522 10.07.2013
Publication PCT
WO2014/011042 16.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Coöperatie AVEBE U.A.

Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, NL

Inventeur

GIUSEPPIN, Marco Luigi Federico

NL-9461 JB Gieten, NL

LAUS, Marc Christiaan

NL-9753 HR Haren, NL

SCHIPPER, Jan

NL-7812 EP Emmen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.