ELEKTRONISCHE RAUCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2871985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2871985
Numéro de demande
EP13736601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
7 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
GB 201212608 16.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/064953 15.07.2013
Publication PCT
WO2014/012907 23.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 19 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Nicoventures Holdings Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 19.12.2020

  7. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Inventeur

LORD, Christopher

London WC2R 2PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.