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Brevet européen · EP2872169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872169
- Numéro de demande
- EP13732967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 39/00 (2006.01)A61K 39/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 12176348 13.07.2012EP 13158410 08.03.2013EP 13168578 21.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/063959 02.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/009209 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 30 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 30.12.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
A-2384 Breitenfurt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.