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Brevet européen · EP2872177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872177
- Numéro de demande
- EP13733003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/10 (2017.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61K 31/196 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 12176115 12.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/064123 04.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/009241 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
GRENIER, Arnaud
F-68440 Steinbrunn-le-Haut, FR
CARRARA, Dario, N.
CH-4105 Biel Benken
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.