TOILETTENBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2872185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2872185
Numéro de demande
EP13740053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
19 août 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/05 (2006.01)
C11D 1/72 (2006.01)
E03D 9/03 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
C11D 3/43 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 1/29 (2006.01)
C11D 1/62 (2006.01)
C11D 1/835 (2006.01)
C11D 1/86 (2006.01)
E03D 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201261672029 P 16.07.2012
US 201261683879 P 16.08.2012
US 201261724758 P 09.11.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051887 15.07.2013
Publication PCT
WO2014/013236 23.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  2. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  3. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

BURT, Diane Joyce

Montvale, New Jersey 07645, US

LUCIANO, Priscila Mira

Montvale, New Jersey 07645, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.