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Brevet européen · EP2872204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872204
- Numéro de demande
- EP13734457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/46 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 12176029 11.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/064510 09.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/009382 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.