FALLSCHIRMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2872400 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872400
- Numéro de demande
- EP13765497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 1 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B64D 17/34 (2006.01)B64C 31/036 (2006.01)B64C 39/02 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20120624 13.07.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/055768 12.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/009931 16.01.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 2 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 02.09.2016
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Titulaire
La Spezia, IT
Inventeur
La Spezia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.