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Brevet européen · EP2872421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872421
- Numéro de demande
- EP13732572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 7 mars 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- EP 12005216 16.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/063873 01.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/012783 23.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 16 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 24 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.06.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
DOGLIONI MAJER, Luca
I-22010 Carate Urio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.