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Brevet européen · EP2872450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2872450
Numéro de demande
EP13739252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01G 53/00 (2006.01)
Priorité
GB 201212261 10.07.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051821 10.07.2013
Publication PCT
WO2014/009722 16.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

BARKER, Jeremy

Chipping Norton Oxfordshire OX7 6EH, GB

HEAP, Richard

Oxford Oxfordshire OX2 9PT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.